Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DELICAKE
Numéro de dépôt :
1592068
Date de dépôt :
15/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2000
Présentation de la marque DELICAKE
Déposée le 15 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) DELIBIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICAKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DELICAKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICAKE est expirée depuis le 15 mai 2000.
DELIBIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44